Depuis le 15 mars 2023, les parents aubiérois concernés peuvent inscrire leur(s) enfant(s) à l’école pour l’année scolaire 2023-2024.
L’inscription des enfants se fait en 2 étapes. D’abord l’inscription administrative, assurée par la mairie et ensuite l’admission définitive, assurée par le directeur de l’école.
L’inscription auprès de la mairie concerne les enfants qui entrent à la maternelle (nés en 2020), ou qui sont nouveaux arrivants sur la commune (jusqu’au CM2). C’est une étape obligatoire avant de se rendre à l’école.
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Où, quand et comment inscrire son enfant à l’école ?
La période d’inscription ouvre mi-mars 2023 pour les enfants nés en 2020, et reste ouverte tout au long de l’année pour les familles arrivant sur le territoire de la commune.
Pour les enfants entrant au CP, les familles n’ont aucune démarche à effectuer à la mairie si les trois conditions suivantes sont réunies simultanément :
- l’enfant habite toujours la commune d’Aubière,
- l’enfant était déjà scolarisé à Aubière, dans l’école maternelle du même groupe scolaire,
- le lieu de résidence de l’enfant dépend toujours du même périmètre scolaire.
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Quels enfants sont concernés par la rentrée 2023 ?
- En maternelle : les enfants nés en 2020 et/ou les enfants, en âge scolaire, arrivant sur le territoire de la commune,
- En élémentaire : les enfants, en âge scolaire, arrivant sur le territoire de la commune (jusqu’au CM2).
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Comment ça marche ?
Pré-inscription en mairie
Le maire inscrit et répartit les élèves.
A la demande des familles aubiéroises, il appartient au maire d’inscrire les enfants, en âge scolaire et de les répartir entre les écoles de la commune, en fonction de leur lieu de résidence. Les règles de répartition des élèves sont fixées par le conseil municipal qui adopte un périmètre scolaire.
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Première étape
Les familles aubiéroises sollicitent le service Vie scolaire de la ville d’Aubière par courriel : severine.labastrou@ville-aubiere.fr et indiquent leurs coordonnées (nom et adresse) ainsi que le nom, prénom et date de naissance de leur enfant ou prennent un rendez-vous en appelant le 04 73 44 75 50.
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Pièces à fournir :
- Livret de famille (page parents + enfant concerné) ou copie intégrale de moins de 3 mois de l’acte de naissance de l’enfant.
- Justificatif de domicile daté de moins de 3 mois (facture gaz, électricité, téléphone fixe, attestation de paiement et de quotient familial CAF, attestation d’assurance du domicile, quittance de loyer).
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En cas d’hébergement chez un tiers : attestation sur l’honneur et copie d’un justificatif de domicile de moins de 3 mois de l’hébergeant ainsi que sa carte d’identité recto verso.
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En cas de divorce ou de séparation des parents :
- la copie de la décision de justice relative à l’autorité parentale ou l’ordonnance de séparation mentionnant les conditions d’exercice de l’autorité parentale et du lieu de résidence ou éventuellement le jugement de placement.
- en cas de séparation sans jugement, l’autorisation écrite de l’autre parent indiquant son accord pour cette scolarisation ainsi qu’une copie de sa pièce d’identité recto verso.
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Lorsque le dossier est complet, le service Vie scolaire de la mairie délivre à la famille un certificat d’inscription scolaire, précisant l’école dont dépend l’enfant.
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Deuxième étape
Les familles aubiéroises sollicitent le directeur d’école par courriel (de préférence) ou par téléphone les jours de décharge de direction (se rapporter au document PDF à télécharger ci-dessous) afin de prendre un rendez-vous individuel.
Cette ultime démarche permet au directeur d’école de procéder à l’admission définitive de l’élève et à son affectation dans une classe correspondant à son niveau scolaire.
Les pièces à fournir pour le jour du rendez-vous (dont le certificat d’inscription scolaire, validé par la mairie et le carnet de santé des vaccinations de l’enfant (doubles pages à la fin du carnet)) sont précisées par chaque directeur d’école.
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> Pour la maternelle uniquement, fournir une photo récente du visage de l’enfant (pas nécessairement d’identité) pour la réalisation d’un trombinoscope des nouveaux enfants accueillis.
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Dérogations
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Les dérogations ne sont accordées que pour un cycle.
Une dérogation est valable pour l’ensemble d’un cycle maternel (petite, moyenne et grande section) ou élémentaire (du CP au CM2). Une dérogation accordée pour le cycle maternel doit faire l’objet d’une nouvelle demande à la fin de la grande section pour le passage en élémentaire.
Pour toute demande de dérogation scolaire, il est nécessaire de se rapprocher du service Vie scolaire de la mairie de son domicile pour constituer et déposer son dossier.
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Trois cas de figure :
- Les dérogations de périmètre scolaire (au sein de la commune d’Aubière)
La famille souhaite que son enfant fréquente une école aubiéroise qui relève d’un autre périmètre que celui dont elle dépend. Elle devra faire un courrier, à l’attention du maire, motivant sa demande et joindre, le cas échéant, des justificatifs, pour étude de son dossier.
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- La dérogation pour l’inscription dans une autre commune
La famille aubiéroise souhaite que son enfant fréquente une école située dans une autre commune. Elle doit se rapprocher du service scolaire de la mairie de son domicile afin de retirer un dossier de dérogation et le renvoyer, dûment complété et signé, au service Vie scolaire d’Aubière.
Ce document peut être complété directement sur ordinateur une fois téléchargé.
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- La dérogation pour l’inscription dans une école aubiéroise d’un enfant domicilié dans une autre commune
La famille doit dans un premier temps s’adresser au service Vie scolaire de sa commune de résidence pour solliciter une dérogation.
Les demandes de dérogation (à l’exception des dérogations de périmètre scolaire) sont examinées par l’Élu en charge des Affaires Scolaires, à compter du 15 mai. Cet examen se base sur les motifs légaux d’accord de dérogation.
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Vacances scolaires
Retrouvez le calendrier scolaire des zones A, B et C pour l’année scolaire 2023-2024 en cliquant ici.
Contact
Service Vie scolaire
Mairie d’Aubière
Place de l’Hôtel de Ville
63170 Aubière
04 73 44 75 50
